Titre:ascomade - association des collectivités pour la maîtrise des déchets & de l’env
La description :l’ascomade, réseau des collectivités des régions bourgogne-franche-comté et grand est, s’est donnée comme mission de faciliter les échanges de connaissances, de savoir-faire, et le partage d’expérienc...
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Created Date: | 2002-06-11 |
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amct-mediation.fr | amct | association des médiateurs des collectivités territoriales |
interdoc.asso.fr | interdoc | l'association des documentalistes des collectivités territoriales |
plainecommunepromotion.com | plaine commune promotion - association entreprises collectivités 93 |
actep.fr | site officiel de l’actep (association des collectivités territoriales de l’est p |
avicca.org | avicca - association des villes et collectivités pour les communications électro |
ville-emploi.asso.fr | alliance villes emploi - association nationale des collectivités territoriales p |
caray-collectivites.fr | vestiaires et mobilier métallique pour les collectivités caray collectivités |
aprilentreprise-et-collectivites.fr | april entreprise et collectivités : cabinet d'assurances des collectivités terri |
manutan-collectivites.fr | manutan collectivités – mobilier, équipement professionnel pour collectivités, é |
france-collectivites.fr | france collectivités vente de mobilier urbain & matériel de collectivités |
adequat-collectivites.com | adequat collectivités - vente de mobilier pour collectivités |
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eau potable assainissement assainissement collectif + présentation actualités & réglementation nos actions transfert des compétences « eau » et « assainissement » les réseaux et rencontres outils, guides & liens utiles retours techniques assainissement non collectif + présentation actualités & réglementation nos actions suivi in-situ de filières d'assainissement non collectif les réseaux et rencontres outils, guides & liens utiles agréments des dispositifs travaux nationaux effluents non domestiques + présentation actualités & réglementation nos actions groupe de travail sur les end cycle de rencontres sur les micropolluants dans l'eau les réseaux et rencontres outils, guides & liens utiles retours techniques travaux nationaux rubrique assainissement rubrique l'ascomade eau potable présentation outils, guides & liens utiles actualités & réglementation retours techniques nos actions transfert des compétences « eau » et « assainissement » gestion patrimoniale de la ressource en eau potable interventions externes les réseaux et rencontres rubrique eau potable rubrique déchets l'ascomade présentation l'équipe technique vie de l'association les partenaires les collectivités adhérentes nos outils & guides le bureau & les délégués adhérer × s'identifier accéder aux contenus réservés aux adhérents & partenaires de l'ascomade identifiant mot de passe valider × créer un compte (réservé au personnel des collectivités adhérentes ou des structures partenaires de l'ascomade) merci de renseigner les champs ci-dessous prénom nom nom de votre structure identifiant mot de passe saisissez à nouveau votre mot de passe annuler valider association des collectivités pour la maîtrise des déchets & de l’environnement depuis 30 ans, le réseau des collectivités du nord-est, compétentes en gestion des déchets, de l’eau et/ou de l’assainissement souhaitez-vous... retourner à l'ancien site poursuivre votre visite du nouveau site de l'ascomade en savoir plus sur l'ascomade accueil déchets assainissement eau potable agenda l'ascomade × actualités & agenda actualités déchets dépôts sauvages : décision de la cours d’appel de versailles sur la pratique du “retour à l’envoyeur" date de publication : 21/06/2018 nous vous avions informé (le 15 mai 2018) du résultat de l’affaire qui opposait un usager et un maire qui avait pratiqué le « retour à l’envoyeur ». l’arrêt rendu par la cour d'appel de versailles (téléchargeable ici ) se base sur des aspects de droit en lien avec cette affaire et ne constitue donc pas ... lire la suite effluents non domestiques projet cosmet’eau : 1ers résultats date de publication : 06/07/2018 un article paru hier sur actu-environnement.com (réservé aux abonnés) revient sur les 1ers résultats du projet cosmet’eau . ce dernier fait partie des 13 lauréats de l’appel à projet micropolluants urbains et en particulier de ceux dédiés à la lutte conter les résidus de médicaments et de cosmétiques d’origine domestique. cosmet’eau, porté par le ... lire la suite eau potable limiter les ouvertures intempestives des points d’eau incendie date de publication : 05/07/2018 le ministère de l’intérieur a constitué un groupe de travail avec des services d’incendie et de secours, des collectivités et des industriels afin d’établir une liste de toutes les dispositions propres à prévenir et à limiter les ouvertures intempestives des points d’eau incendie (pei) lors des vagues de chaleur. ce catalogue consultable en cliquant ici regroupe les mesures qui ... lire la suite agenda 11 sept 2018 réunion du réseau ademe tarification incitative bfc lire la suite tous les évènements 13 sept 2018 rencontre du groupe d’échanges dédié au transfert des compétences “eau” et “assainissement” lire la suite tous les évènements programme & inscription 18 sept 2018 rencontre du groupe d’échanges dédié au transfert des compétences “eau” et “assainissement” lire la suite tous les évènements programme & inscription actualités réglementaires déchets effluents non domestiques eau potable assainissement titre 1 : la gestion des déchets, et la protection de l’environnement au sens large, supposent une « approche globale » l’encadrement par la loi des déchets est assez récent. elle permet de définir ce ... lire la suite titre 2 : les premiers textes de loi depuis les années 70, l’union européenne (ue) et ses états membres adoptent des ... lire la suite toute la réglementation en déchets rsde steu - outil la note technique du 12 août 2016 du ministère de l’environnement propose de ... lire la suite 25 septembre 2017 : l'ascomade participe au plan régional santé environnement 3 (prse3) trois actions du prse3 2017-2021 seront portées par l’ascomade, dans l’axe 1 « ... lire la suite toute la réglementation en effluents non domestiques facture d'eau a partir du 1er janvier 2017, les fournisseurs d'eau devront présenter sur les ... lire la suite interdiction des coupures d'eau la décision n°2015-470 qpc du 29 mai 2015 du conseil constitutionnel, interdit aux ... lire la suite toute la réglementation en eau potable arrêté du 3 décembre 2010... ...modifiant l'arrêté du 7 septembre 2009 définissant les modalités d'agrément des personnes réalisant les vidanges ... lire la suite décret du 28 février 2012 relatif à certaines corrections à apporter au régime des autorisations d'urbanisme il inscrit notamment l'avis de conformité de l'anc au regard des prescriptions réglementaires à joindre ... lire la suite réglementation ac réglementation anc le forum ascomade des collectivités (fac) le forum ascomade des collectivités est un outil de travail destiné à échanger les savoir-faire, mutualiser les réflexions, et ainsi aider les collectivités dans l’exercice quotidien de leurs missions. cette plate-forme propose : – des forums thématiques pour poser vos questions, partager conseils & mises en garde ; – une médiathèque avec des outils et documents techniques mis à votre disposition. echangez sur le fac les forums la médiathèque le réseau ascomade 59 collectivités adhérentes à ce jour bienvenue à notre nouvel adhérent ! le communauté d'agglomération grand sénonais comment adhérer ? carte interactive les outils & guides de l'ascomade déchets guides et études sur l’économie de la fonctionnalité découvrir cet outil rechercher un outil déchets guides sur la tarification incitative découvrir cet outil rechercher un outil déchets guides sur les pratiques de tri découvrir cet outil rechercher un outil adhérer adhérer à l'ascomade vous donne accès à : des clubs thématiques pour élus et directeurs de services un centre de ressources : veille technique et réglementaire, conseils et services au quotidien (équipe technique) un catalogue d'outils dédiés des avantages tarifaires : tarifs préférentiels sur tous les événements, tarifs réduits sur l'édition des outils de sensibilisation, commandes groupées, etc. peuvent adhérer : les intercommunalités les communes de plus de 5000 ha
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Domain Name: ASCOMADE.ORG
Registry Domain ID: D91928110-LROR
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Creation Date: 2002-11-06T09:53:23Z
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Reseller:
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Registrant Name: ASCOMADE
Registrant Organization: ASCOMADE
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Registrant City: Besancon
Registrant State/Province: Doubs
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Registrant Country: FR
Registrant Phone: +33.381835823
Registrant Phone Ext:
Registrant Fax:
Registrant Fax Ext:
Registrant Email: exploitation@d-klik.com
Registry Admin ID: C142155850-LROR
Admin Name: Poupeney Frederic
Admin Organization: Frederic Poupeney
Admin Street: Rue du Bois de la Courbe ZAC Valentin nord
Admin City: Besancon Cedex
Admin State/Province: Doubs
Admin Postal Code: 25048
Admin Country: FR
Admin Phone: +33.381835823
Admin Phone Ext:
Admin Fax:
Admin Fax Ext:
Admin Email: exploitation@d-klik.com
Registry Tech ID: C84664878-LROR
Tech Name: AMEN.FR
Tech Organization: AMEN.FR
Tech Street: 12-14, Rond Point des Champs Elysees
Tech City: PARIS
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Tech Postal Code: 75008
Tech Country: FR
Tech Phone: +33.892556677
Tech Phone Ext:
Tech Fax: +33.140877689
Tech Fax Ext:
Tech Email: internic@amen.fr
Name Server: NS1.AMENWORLD.COM
Name Server: NS2.AMENWORLD.COM
DNSSEC: unsigned
URL of the ICANN Whois Inaccuracy Complaint Form: https://www.icann.org/wicf/
>>> Last update of WHOIS database: 2017-08-24T12:26:41Z <<<
For more information on Whois status codes, please visit https://icann.org/epp
Access to Public Interest Registry WHOIS information is provided to assist persons in determining the contents of a domain name registration record in the Public Interest Registry registry database. The data in this record is provided by Public Interest Registry for informational purposes only, and Public Interest Registry does not guarantee its accuracy. This service is intended only for query-based access. You agree that you will use this data only for lawful purposes and that, under no circumstances will you use this data to: (a) allow, enable, or otherwise support the transmission by e-mail, telephone, or facsimile of mass unsolicited, commercial advertising or solicitations to entities other than the data recipient's own existing customers; or (b) enable high volume, automated, electronic processes that send queries or data to the systems of Registry Operator, a Registrar, or Afilias except as reasonably necessary to register domain names or modify existing registrations. All rights reserved. Public Interest Registry reserves the right to modify these terms at any time. By submitting this query, you agree to abide by this policy.
REFERRER http://www.pir.org/
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